Marque expirée - Marque en non vigueur
EXCELLIS
Numéro de dépôt :
3378236
Date de dépôt :
31/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2015
Présentation de la marque EXCELLIS
Déposée le 31 août 2005 par Michel GAVAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLIS est expirée depuis le 31 août 2015.
Michel GAVAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41